Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.ateliergrossiord.com

Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.

Le site www.ateliergrossiord.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent

Informations générales :
Ce site est propriété de AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes
Siège social : AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes - 6 rue du Général Rapp, 67000 Strasbourg
Ce site a été créé par :
Ce site est maintenu par :
Ce site est hébergé par : NetinUp Réseau, 20 bd Eugène Deruelle, 69003 LYON
Contact : 01 88 32 18 31

Copyright :
AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes

Droit applicable :
Le site Internet www.ateliergrossiord.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.

AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

Protection des données personnelles :
La consultation du site www.ateliergrossiord.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Liens hypertextes :
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.ateliergrossiord.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes. Néanmoins, AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.ateliergrossiord.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle :
AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes ou de tiers ayant autorisé AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes ou de tiers ayant autorisé AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le site www.ateliergrossiord.com sous votre seule et entière responsabilité. AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour :
AGA 2.0 - Atelier Grossiord Architectes se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi :
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

La reproduction sur support papier :
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion.
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
- citation explicite du site www.ateliergrossiord.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées.